Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE PEAGE VIDEO
Société des Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE (SA)

Numéro de dépôt :
1549860
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque TELE PEAGE VIDEO

Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELE PEAGE VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE domicilié(e) Rue du Docteur Schmidt Saint Apollinaire (COTE D'OR) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie FENART et Maître GILLES ADLER, Avocats - France.

La marque TELE PEAGE VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE PEAGE VIDEO est expirée depuis le 3 août 1998.

Société des Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOROUTE DE L'INFORMATION , TELE-PANNEAU , POINT-RELAXE , BITUM ET MACADAM


Société des Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE (SA) - Rue du Docteur Schmidt Saint Apollinaire (COTE D'OR) - France


Maître Sylvie FENART et Maître GILLES ADLER, Avocats - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs, publicité et affaires, Publicité distribution de prospectus d'échantillons;location de matériel publicitaire;aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau;Communications, agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.